Informations légales
Le site ccm-fr.fr est édité par la société CCM France SAS, au capital social de 80 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Foix sous le numéro 452 031 941 000 19, dont le siège social est situé ROUTE DE TOULOUSE – 09190 LORP SENTARAILLE (France) – Téléphone 05 61 66 29 55 – adresse de courrier électronique : – N° de TVA intracommunautaire FR 42 452 031 941 .
Le directeur de la publication est Monsieur Bruno Duval.
Le site est hébergé par la société yulPa SAS, dont le siège social est situé 10 rue de Penthièvre 75008 Paris France.
Le site a été conçu par l’entreprise Digitanie, dont le siège social est situé au 10 Rue Sarrut – 09700 SAVERDUN (France).
Téléphone 05 81 30 50 51 – Courriel : – Site internet : digitanie.org
Collecte de données personnelles
Ce site collecte des données personnelles via les formulaire de contact. Pour plus d’informations, consultez la Charte de confidentialité.
Responsabilité
La société CCM France SAS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
La société CCM France SAS ne peut garantir l’exactitude et la complétude des informations diffusées sur son site ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique.
La société CCM France SAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Les informations fournies par la société CCM France SAS le sont à titre indicatif. La société CCM France SAS ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
Le site ccm-fr.fr pris dans sa globalité et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont, sauf mention contraire (voir "Crédits iconographiques" la propriété exclusive de la société CCM France SAS ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de la société CCM France SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la société CCM France SAS ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Loi applicable
Le présent site est régi par les lois françaises.
Modification du site
La société CCM France SAS se réserve le droit de modifier le contenu de la présente notice légale à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.
Crédits iconographiques
Icones présentes sur la page "Présentation", rubrique" Respect de l'environnement"
Icones présentes sur la page "industriel", rubrique "champ d'action": industriel champ d'action:
"Icon made by Freepik from www.flaticon.com"
